Éditeur du site
Le site zoven.fr est édité par :
- Éditeur
- Xavier Le Bitouzé
- Statut
- Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- SIREN
- 100 734 565
- zovencontact@gmail.com
- TVA
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base)
Directeur de la publication
Xavier Le Bitouzé, en qualité d'éditeur du site.
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- OVH SAS
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Contact
- 1007 (depuis la France) · www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, marque ZOVEN, logo, éléments graphiques, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Les fonctionnalités et caractéristiques de ZOVEN peuvent évoluer ; les informations présentées sur ce site ont une vocation d'information et ne constituent pas un engagement contractuel.
Données personnelles & cookies
Le traitement des données personnelles collectées via ce site est détaillé dans notre politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.